Lire un certificat de conformité européen (COC)
Le COC décrit la version exacte d'un véhicule réceptionné en Europe. Les informations à vérifier, et leur correspondance avec le certificat d'immatriculation.
Le certificat de conformité européen (COC) est le document du constructeur qui atteste qu'un véhicule correspond à un type réceptionné dans l'Union européenne. Pour un acheteur, il sert surtout à vérifier trois choses : que le VIN est le bon, que la version est celle annoncée, et que les données reprises sur le certificat d'immatriculation sont cohérentes.
À quoi il sert
Pour immatriculer en France un véhicule acheté à l'étranger, Service-Public demande le COC délivré par le constructeur, ou à défaut une attestation d'identification ou une réception à titre isolé délivrée par la DREAL. C'est donc un document que l'on rencontre surtout lors d'un import.
Les informations à relire
| Information du COC | Rubrique correspondante du certificat français |
|---|---|
| Marque | D.1 |
| Type, variante, version | D.2 |
| Dénomination commerciale | D.3 |
| Numéro d'identification (VIN) | E |
| Masses (maximale, en ordre de marche) | F.1, F.2, G |
| Cylindrée, puissance, énergie | P.1, P.2, P.3 |
| Émissions de CO₂, classe environnementale | V.7, V.9 |
Le COC contient aussi des données absentes du certificat d'immatriculation, comme les dimensions de pneus homologuées ou, souvent, le code moteur.
Exemple (illustratif)
Un acheteur reçoit le COC d'une voiture importée d'Allemagne. Il vérifie que les 17 caractères du VIN correspondent à ceux frappés sur la voiture, puis compare la puissance du COC (85 kW) à celle de l'annonce (« 150 ch »). L'écart révèle une erreur de version dans l'annonce, avant même la visite.
Limites
- Le COC décrit le véhicule à sa sortie d'usine. Il ne dit rien des modifications ultérieures, de l'entretien ou d'éventuels dommages.
- Un COC se photocopie facilement : seule la concordance du VIN avec celui de la voiture lui donne de la valeur.
- Un véhicule non réceptionné pour l'Europe n'a pas de COC européen ; d'autres procédures s'appliquent.
